Accord Cadre Pour Les Travaux De Couverture Et D'Etancheite Dans Le Cadre De L'Entretien Du Patrimoine De Terres De Loire Habitat
Référence BOAMP-26-72251 · Terres de Loire Habitat
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Terres de Loire Habitat - Objet du marché : Accord cadre à bon de commande et marchés subséquents L'accord-cadre est multi-attributaire Intervention sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres amiantées relevant de la sous- section 4 (Art R 4412-144 à 148 du Code du travail) Informations pratiques
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-26-88269 | 11 septembre 2026 |
| BOAMP | 26-88269 | 11 septembre 2026 |
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