Programme d'actions de préventions des inondations - Action 6.1 : stratégie de réduction de l'aléa sur le bassin versant de la Juine, de l'Oeuf de la Rimarde et de l'Essonne
Conseil Départemental de l'Essonne
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Conseil Départemental de l'Essonne - Objet du marché : Le Conseil Départemental de l'Essonne porte et anime le PAPI (Programme d'Action de Prévention des Inondations) devenu Programme d'Etudes Préalables Juine Essonne Ecole. C'est dans le cadre de l'axe N°6 que s'inscrit l'action 6-1 : « Définition d'une stratégie de réduction de l'aléa sur le bassin versant de l'Essonne ». L'étude consiste à mettre en oeuvre cette action afin de permettre la définition de la réduction de l'aléa sur les bassins versants de la Juine, de l'OEuf, de la Rimarde et de l'Essonne. Marché composite de prestations intellectuelles. marché composite, ayant une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 10 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.. Les prix sont fermes pour toute la durée du contrat. Le contrat fait référence au CCAG PI du 30 mars 2021. Durée : 12 mois Informations pratiques
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-72736 | 27 juin 2025 |
| BOAMP | 25-72736 | 27 juin 2025 |
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Questions fréquentes
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