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Attribué France

Prestations De Cours D'Aquagym

Acheteur: Ville d'Arles

Publication
10 décembre 2024
Numéro d'avis
FR-24-138771

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Ville d'Arles - Objet du marché : Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4&5 du Code. Accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services conclu pour un montant minimum par période de 1 000 euro(s) HT et un montant maximum par période de 20 000 euro(s) HT. Conformément aux art. R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents (art R2162-7 à 10 du Code). Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale jusqu'au 30 juin 2025, reconductible tacitement 3 fois par période successive de 1 an. La valeur estimée indiquée ci-dessous correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale maximale Informations pratiques

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Ville d'Arles (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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