Fourniture Et Livraison De Documents Sonores, Audiovisuels Et Prestations Associees (2 Lots)
Acheteur: Ville d'Arles
- Publication
- 28 juillet 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-75211
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville d'Arles</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1, R2123-4&amp;amp;5 du Code. Accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire pour chaque lot. Conformément aux art.R2162-13 &amp;amp; 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents (art. R2162-7 à 10 du Code). La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum par lot sur la durée maximale (reconductions comprises). Le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire, pour une période initiale de 1 an et peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reco…
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Ville d'Arles (France).
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