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Clôturé France ServicesAccord-cadre

Prestation de nettoyage et d'évacuation de déchets non conformes au pied des conteneurs d'apport collectif sur le territoire de la CUA

Référence BOAMP-25-127690 · Communauté urbaine d'Alençon

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 11 décembre 2025.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Communauté urbaine d'Alençon - Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1740741 - Objet du marché : L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois un an. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande et débuteront à la date indiquée dans ce dernier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Aucune variante n'est autorisée. La consultation ne comporte pas de variante obligatoire - Durée du marché : 12 - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 11/12/2025 à 12:00

Conditions de participation

  • Renvoi au règlement de la consultation

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-127690 18 novembre 2025
BOAMP 25-127690 18 novembre 2025

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 11 décembre 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Communauté urbaine d'Alençon (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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