Accord-cadre d'exploitation et de maintenance des installations techniques - Parc ANOVA
Référence BOAMP-26-32502 · Communauté urbaine d'Alençon
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 4 mai 2026.
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Communauté urbaine d'Alençon - Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1800536 - Objet du marché : L'accord-cadre à bon de commandes avec un montant maximum par période est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible 1 fois 1 an, tacitement. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée - Durée du marché : 24 - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Conditions de participation
- Renvoi au règlement de la consultation
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | 26-32502 | 30 mars 2026 |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 4 mai 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Communauté urbaine d'Alençon (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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