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Clôturé France ServicesAccord-cadre

Mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux dans le domaine de la mobilité et de la voirie

Référence e0ac6fa9-6d8c-4b47-9f0f-033959c8d2ba · Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 14 septembre 2026.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-73417 24 juillet 2026

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Questions fréquentes

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Le pouvoir adjudicateur est Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle (France).
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