MARCHE SERVICE D'ASSURANCE LOT 3 RCMO
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Montants et chiffres
1
Lots
Description
Procédure avec négociation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs à la réalisation du volet universitaire du Campus Hospitalo-Universitaire Saint Ouen Grand Paris Nord (CHUSOGPN).
Conditions de participation
- La prestation est réservée à une profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est…
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers…
- Références notamment en matière d'assurance construction des maîtres d'ouvrages publics mentionnant le nom du maître d'ouvrage, le nom de l'opération de…
Conditions d'exécution
- Niveaux minimum de capacité: La prestation est réservée à une profession particulière : Le groupement comprendra un ou plusieurs architectes inscrits à l'ordre…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-26-15885 | 15 février 2026 |
| TED | 112930-2026 | — |
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