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Clôturé France

MARCHÉ DE PRESTATION INTELLECTUELLE : MISSION SPS

Référence BOAMP-25-127034 · mairie de Saint-Victoret

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 28 novembre 2025.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Mairie de Saint-Victoret - A l'attention de : Claude PICCIRILLO Maire - Adresse : Esplanade Albert Mairot, 13730, Saint-Victoret - Téléphone : 0442153200 - Courriel : controledegestion@mairiesaintvictoret.fr - Adresse internet : https://www.saintvictoret.fr/ - Objet du marché : MISSION DE COORDINATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ RELATIVE AUX TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE CARBONEL Le pouvoir adjudicateur est la Commune de Saint-Victoret représentée par Monsieur le Maire, Claude PICCIRILLO. Conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993, complétée par les décrets d'applications n° 94-1159 du 26 décembre 1994, n° 95-543 du 4 mai 1995 et n° 2003-68 du 24 janvier 2004, le présent contrat porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs en conception et réalisation relative à des opérations de Catégorie I, II ou III au sens du Code du Travail pour la réhabilitation du Groupe scolaire Honoré Carbonel. Le titulaire est réputé connaître toutes les dispositions législatives et réglementaires …

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-127034 17 novembre 2025
BOAMP 25-127034 17 novembre 2025

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 28 novembre 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est mairie de Saint-Victoret (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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