Marché de prestation de services d'assurance responsabilité hospitalière
Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 7 novembre 2025.
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Montants et chiffres
Description
Marché de prestation de services d'assurance responsabilité hospitalière. Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires, Chaque établissement membre étant souscripteur pour son compte. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : marché ordinaire.
Lots (2)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Lot 1 : Assurance responsabilité civile hospitalière pour le compte du Centre Hospitalier Alpes Léman | 66516000 Services d'assurance responsabilité civile | — |
| 2 | Lot 2 : Assurance responsabilité civile hospitalière pour le compte des Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc | 66516000 Services d'assurance responsabilité civile | — |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-107091 | 28 septembre 2025 |
| TED | 633118-2025 | — |
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Précédents et suivants de Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
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- Transports terrestres de produits de santé pour le Centre Hospitalier Alpes Léman
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- Maintenance préventive, curative et adaptation du parc de systèmes de vidéoprotection du Centre hospitalier Alpes Léman
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 7 novembre 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc) (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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