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Clôturé France ServicesAccord-cadre

MARCHE D'INSERTION ET DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE PAR L'EMPLOI DE PERSONNES EN DIFFICULTES DANS LE CADRE DE TACHES SOCIALEMENT UTILES AXEES SUR L'ACTIVITE D'UNE RECYCLERIE SUR L'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

Communauté d'Agglomération de La Rochelle

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 27 septembre 2024.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de maximum 550 000 euro(s) HT

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
—Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.—

Conditions de participation

  • Se reporter au règlement de consultation
  • « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…

Conditions d'exécution

  • L'accord-cadre est conclu à compter du 1er février 2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 4 ans. Aucune clause de…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP 24-91495 4 août 2024
TED 469626-2024 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 27 septembre 2024, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Communauté d'Agglomération de La Rochelle (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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