Lot 4 Droit civil - droit pénal - droit des assurances - droit de la propriété intellectuelle

Montants et chiffres

Attributions

Publications officielles

• EDITION ET IMPRESSION D'UNE COLLECTION D'OUVRAGES SUR LES LACS-RESERVOIRS, LE CASIER PILOTE SEINE BASSEE ET LE SITE RAMSAR DES ETANGS DE LA…
  Publication: 28 octobre 2026
• ACCORD-CADRE ESSAIS, CONTRÔLES, MESURES ET INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES NOTAMMENT MISSIONS D'INGENIERIE GEOTECHNIQUES, ESSAIS DE SOLS,…
  Publication: 22 octobre 2026
• DÉSAMIANTAGE ET DÉMANTÈLEMENT DES ÉPAVES ET ÉQUIPEMENTS FLUV
  Publication: 28 septembre 2026
• Gestion des réseaux sociaux de Seine Grands Lacs et d'EPISEINE
  Publication: 27 mai 2026
• INX Mission de supervision géotechnique (Mission G4) et expertise géotechnique (Mission G5) \r\nSite pilote de la Bassée,…
  Publication: 1 avril 2026
• Étude de réplicabilité du projet "Eau et Agriculture Durables du Chatillonnais" dans le bassin amont de la Seine
  Publication: 1 avril 2026
• INX VALLEE DE LA PETITE SEINE - BASSEE AMONT\r\nVULNERABILITE AGRICOLE AUX INONDATIONS EN BASSEE AMONT\r\nLot 2 Caractérisation et…
  Publication: 18 mars 2026
• INX PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER DES LOCAUX DE L'EPTB SEINE GRANDS LACS\r\nLot 4 « Nettoyage des locaux et vitres secteur SEINE ET MARNE…
  Publication: 17 mars 2026
• TRAVAUX DE RENOVATION DU DEVERSOIR D'EXTREMITE - LT 11 - LAC-RESERVOIR MARNE - « Electricité et automatisme », Relance après déclaration…
  Publication: 16 mars 2026
• Désamiantage et démantèlement des épaves et équipements fluviaux, dépollution des sols par excavation - Site Pilote de la Bassée -…
  Publication: 3 mars 2026

Précédents et suivants de EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS

• Lot 4 Prestations d'assainissement et d'entretien de cuves à carburants - Site de la Bassée — 28 octobre 2024
• INX TRAVAUX DE DESAMIANTAGE/DEPLOMBAGE DE BATARDEAUX\r\nLACS-RESERVOIRS SEINE AUBE MARNE — 28 octobre 2024
• Lot 3 Prestations d'assainissement et d'entretien de cuves à carburants - lac-réservoir Pannecière — 28 octobre 2024
• Lot 3 Aménagement du territoire - Droit de la construction - droit immobilier - droit de l'urbanisme - droit de l'expropriation -travaux… — 17 octobre 2024
• Lot 2 Droit de la fonction publique - droit social - droit du travail — 17 octobre 2024
• INX MARCHE DE TRAVAUX\r\nREMPLACEMENT DE LA GRILLE ANTI INTRUSION ET DU CHEMIN DE CABLE DES BONDES DE FONDS DU LAC-RESERVOIR YONNE\r\n — 3 octobre 2024

Marchés ouverts similaires

• Campagne nationale de communication visant à faire évoluer les représentations du vin français sous appellati… — jusqu'au 9 novembre 2026
• Mise en place d'un système de téléalarme pour un groupement de communes (installation et maintenance des syst… — jusqu'au 9 novembre 2026
• Gardiennage de divers sites du Grand Annecy — jusqu'au 9 novembre 2026
• MARCHE DE MISE A DISPOSITION D’UN OUTIL DE SIGNATURE ELECTRONIQUE ET SERVICES ASSOCIES — jusqu'au 12 novembre 2026
• Prestations de conseils juridiques et de représentation en justice dans tous les domaines d'intervention de l… — jusqu'au 16 novembre 2026
• Prestation de comptabilité, d'expertise comptable (lot 1) et de gestion de paie (lot 2) au profit de l'Ordre… — jusqu'au 9 novembre 2026

Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS (France).

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