Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'accessoires de voirie pour l'entretien du patrimoine métropolitain ainsi que l'aménagement , et la restructuration de l'espace public

Publication

4 février 2026

Valeur estimée

330 000 €

Procédure

open

Lots

2

Numéro d'avis

FR-26-11425

Référence

9e4edf7c-3f2d-4cba-a4d3-494afba0a683

Codes CPV

• 44190000Materiales de construcción diversos
• 44190000Materiales de construcción diversos

Description

Il concerne aussi la fourniture de dispositifs de fermeture de regard matricés de monuments Toulousains, la fourniture de fermeture de regard D400 à remplir, la fourniture d'accessoires et de pièces détachées ainsi que les prestations de réparations associées. Il comprend aussi les éléments liées à la voirie pour la gestion des routes. 31000 Toulouse Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. A titre indicatif, la rép…

Attributions

Questions fréquentes

Quelle est la valeur estimée de ce marché ?

La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 330 000 €.

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est Toulouse Métropole (France).