La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour le géoréférencement en classe A du SIG assainissement de la 3CM

Montants et chiffres

Description

Géoréférencé avec une précision de classe A l'ensemble des éléments du réseau d'assainissement (eaux usées et unitaires)

Conditions de participation

• Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :…
• Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le…
• Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -…
• « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…

Publications officielles

• Marché public de prestation de service d'assurance
  Publication: 14 novembre 2025
• Exécution des prestations de nettoyage des bureaux et bâtiments sportifs ainsi que la vitrerie
  Publication: 14 novembre 2025
• Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de contrôle et essai de réseaux et ouvrage annexes d'eau potable et d'assainissement…
  Publication: 2 juillet 2025
• RECONSULTATION DU LOT 11 (CARRELAGE ET FAIENCE) DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DU POLE SPORTIF
  Publication: 26 février 2025
• FORAGE SUR NAPPE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DU PÔLE SPORTIF DE LA 3cm
  Publication: 26 février 2025
• CHARGEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES ISSUES DE LA STATION D'EPURATION DES ILES A NIEVROZ
  Publication: 1 novembre 2024

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• Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration des Ateliers Bijouterie du Lycée Amblard (26-Valence) — jusqu'au 17 novembre 2026
• Marché de maitrise d'oeuvre pour les travaux de remplacement de vidéo surveillance et refonte des serrures él… — jusqu'au 12 novembre 2026
• Inspections détaillées des ouvrages de protection contre les éboulements rocheux - Diagnostics et études géot… — jusqu'au 13 novembre 2026

Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?

La date limite de dépôt des offres est le 28 février 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est Communauté de Communes de la Côtière à Montluel (France).

Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?

Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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