INX Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution du marché public.\nLes montants du marché public sont les suivants :\n- Sans montant minimum par période ;\n- Montant maximum par période : 2000 euros HT.
Attribution directe à KOMET FRANCE pour 8 000 €.
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Montants et chiffres
8 000 €
Valeur estimée
Attributions
| Attribué à | Montant | Date |
|---|---|---|
| KOMET FRANCE | 8 000 € | 8 avril 2026 |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | 2022-219500634-2026F03962 | 12 avril 2026 |
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Questions fréquentes
- Quelle est la valeur estimée de ce marché ?
- La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 8 000 €.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est COMMUNE DE BEZONS (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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