FOURNITURES DE JEUNES PLANTS D'ARBRES ET D'ARBUSTES D'ORIGINE LOCALE - DISPOSITIF REGIONAL UNE NAISSANCE UN ARBRE
Référence BOAMP-24-105842 · REGION DES PAYS DE LA LOIRE
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 10 octobre 2024.
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Montants et chiffres
Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : REGION DES PAYS DE LA LOIRE - Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ - Objet du marché : FOURNITURES DE JEUNES PLANTS D'ARBRES ET D'ARBUSTES D'ORIGINE LOCALE - DISPOSITIF REGIONAL UNE NAISSANCE UN ARBRE Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de plants d'arbres et arbustes d'origine locale auprès de l'ensemble des collectivités ligériennes engagées dans le dispositif régional « une naissance, un arbre ». Le présent accord-cadre est décomposé en 5 lots géographiques correspondant aux 5 départements des pays de la Loire. L'accord cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 1 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 24 mois. Le cas échéant, l'acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du co…
Lots (5)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | LOT1 - Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de plants d'arbres et arbustes d'origine locale auprès de l'ensemble des collectivités ligériennes engagées dans le dispositif régional « une naissance, un arbre ». Le titulaire assure la fourniture de végétaux d'origine génétiquement locale ou équivalent du Massif armoricain auprès de l'ensemble des communes engagées dans le dispositif régional « une naissance, un arbre » pour le département de Loire-Atlantique. - montant minimum : sans montant minimum - montant maximum : 20 000 euro(s) HTVA par période de 12 mois | 03450000 Produits de pépinière | — |
| 2 | LOT2 - Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de plants d'arbres et arbustes d'origine locale auprès de l'ensemble des collectivités ligériennes engagées dans le dispositif régional « une naissance, un arbre ». Le titulaire assure la fourniture de végétaux d'origine génétiquement locale ou équivalent du Bassin parisien sud auprès de l'ensemble des communes engagées dans le dispositif régional « une naissance, un arbre » pour le département de Maine-et-Loire. - montant minimum : sans montant minimum - montant maximum : 20 000 euro(s) HTVA par période de 12 mois | 03450000 Produits de pépinière | — |
| 3 | LOT3 - Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de plants d'arbres et arbustes d'origine locale auprès de l'ensemble des collectivités ligériennes engagées dans le dispositif régional « une naissance, un arbre ». Le titulaire assure la fourniture de végétaux d'origine génétiquement locale ou équivalent du Bassin parisien sud auprès de l'ensemble des communes engagées dans le dispositif régional « une naissance, un arbre » pour le département de la Mayenne. - montant minimum : sans montant minimum - montant maximum : 20 000 euro(s) HTVA par période de 12 mois | 03450000 Produits de pépinière | — |
| 4 | LOT4 - Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de plants d'arbres et arbustes d'origine locale auprès de l'ensemble des collectivités ligériennes engagées dans le dispositif régional « une naissance, un arbre ». Le titulaire assure la fourniture de végétaux d'origine génétiquement locale ou équivalent du Bassin parisien sud auprès de l'ensemble des communes engagées dans le dispositif régional « une naissance, un arbre » pour le département de la Sarthe. - montant minimum : sans montant minimum - montant maximum : 20 000 euro(s) HTVA par période de 12 mois | 03450000 Produits de pépinière | — |
| 5 | LOT5 - Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de plants d'arbres et arbustes d'origine locale auprès de l'ensemble des collectivités ligériennes engagées dans le dispositif régional « une naissance, un arbre ». Le titulaire assure la fourniture de végétaux d'origine génétiquement locale ou équivalent du Massif armoricain auprès de l'ensemble des communes engagées dans le dispositif régional « une naissance, un arbre » pour le département de la Vendée. - montant minimum : sans montant minimum - montant maximum : 20 000 euro(s) HTVA par période de 12 mois | 03450000 Produits de pépinière | — |
Conditions de participation
- La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur…
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années - Une liste des principales livraisons effectuées au…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-105842 | 18 septembre 2024 |
| BOAMP | 24-105842 | 18 septembre 2024 |
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- Le présent accord cadre a pour objectif de construire et déployer une offre de service individualisée, expérimentale et éventuellement…
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 10 octobre 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est REGION DES PAYS DE LA LOIRE (France).
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