FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE NOEL POUR LES AINES DE LA VILLE DE TROYES - LOT N° 1-.
Référence BOAMP-26-68797 · Commune de Troyes
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 7 août 2026.
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40577 - Objet du marché : La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de colis de noël pour les ainés de la ville de Troyes. La consultation donnera lieu à l’attribution d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à la survenance des besoins, par l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique (CCP), et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Chaque accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 1° du CCP avec un minimum et un maximum fixés en quantité à : Quantité minimale: 3 400 colis - quantité maximal : 4 500 colis. Le prix unitaire d'un colis ne devra pas excéder 24,00 € TTC (livraison comprise). Conformément à l’article L.2113-10 du CCP, l’accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit : Lot n°1 : Fourniture et livraison de colis de noël pou…
Conditions de participation
- DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. En cas de groupement momentané…
- Déclaration indiquant si le candidat fait oui ou non l’objet d’une procédure de redressement judiciaire ou d’une procédure étrangère équivalente.
- Présentation d’une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrats de même nature, indiquant le montant,…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-26-68797 | 9 juillet 2026 |
| BOAMP | 26-68797 | 9 juillet 2026 |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 7 août 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
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