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Attribué France FournituresAccord-cadre

Fourniture de composteurs - Lot n°1 - RELANCE-.

Acheteur: Troyes Champagne Metropole

Attribué à CAP ESAT pour 1 400 000 €.

1
Lots
4
Offres reçues

Description

Les prestations du présent marché concernent la fourniture de composteurs en bois et de leurs accessoires. A titre d’information, l’acheteur envisage de procéder à environ 4 commandes par an. Le nombre de commandes sera susceptible de varier en fonction du conditionnement proposé par le titulaire. Ce marché est réservé conformément à l’article L2113-12, du Code de la Commande publique, à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Composteurs d’environ 400L en bois et accessoires, -Lot n°2 : Composteurs d’environ 600L en bois et accessoires (M2023-062L2), -Lot n°3 : Composteurs d’environ 1300L en…

Critères d'attribution

  • Qualité — Valeur technique
  • Qualité — Délai de livraison
  • Prix — Prix des prestations
  • Qualité — Délai de garantie

Attributions

Attribué àMontantDate
CAP ESAT 1 400 000 € 13 mai 2024

Publications officielles

  • BOAMP · FR-24-62261 · 31 mai 2024

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Questions fréquentes

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