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Attribué France FournituresAccord-cadre

Fourniture de composteurs - Lot n°1 - RELANCE-.

Acheteur: Troyes Champagne Metropole

Publication
31 mai 2024
Procédure
Procédure ouverte
Lots
1
Numéro d'avis
FR-24-62261
Référence
d58a2e92-3623-42d4-8e58-f02cf6f344f6

Codes CPV

Description

Les prestations du présent marché concernent la fourniture de composteurs en bois et de leurs accessoires. A titre d’information, l’acheteur envisage de procéder à environ 4 commandes par an. Le nombre de commandes sera susceptible de varier en fonction du conditionnement proposé par le titulaire. Ce marché est réservé conformément à l’article L2113-12, du Code de la Commande publique, à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Composteurs d’environ 400L en bois et accessoires, -Lot n°2 : Composteurs d’environ 600L en bois et accessoires (M2023-062L2), -Lot n°3 : Composteurs d’environ 1300L en…

Critères d'attribution

Attributions

Attribué àMontantDate
CAP ESAT 1 400 000 €

Publications officielles

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Troyes Champagne Metropole (France).
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