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Avis de préinformation France Services

Exécution de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort

Acheteur: SMTC90

Publication
17 octobre 2025
Lieu d'exécution
Meroux Moval, FRC24
Lots
1
Documents
1
Numéro d'avis
FR-25-115022

Codes CPV

Description

Le présent marché a pour objet l'exploitation, à compter du 23 août 2027, de lignes de transport en commun de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort, organisé par le Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTC). Le ressort territorial du SMTC couvre l'intégralité du Département du Territoire de Belfort. Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert prévue dans le Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché alloti

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
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