Exécution de services réguliers de transport routier de voyageurs destinés à titre principal aux usagers scolaires et ouverts au public sur le territoire de Troyes Champagne Métropole-.
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 14 novembre 2025.
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Montants et chiffres
Description
Le présent marché a pour objet de confier aux « TITUTLAIRES » l’exécution de « services réguliers routiers crées pour assurer, à titre principal et à l’intention des élèves, la desserte d’établissements d’enseignement scolaire » sur le territoire de la Communauté d’agglomération Troyes Champagne Métropole, en sa qualité d’Autorité Organisatrice de la Mobilité (art. R. 3111-5 du Code des transports). Le service est en priorité réservé au transport des usagers scolaires (élèves). Toutefois, et dans la limite des places disponibles, des usagers non scolaires pourront être admis dans les véhicules. L’AUTORITÉ ORGANISATRICE confiera la gestion et le suivi du transport scolaire sur son périmètre de compétence à la régie des Transports en commun de l’Agglomération Troyenne, dénommée « TCAT » dans le présent document. Ces missions consisteront notamment à la gestion : -des effectifs transportés : inscription des élèves au transport scolaire, délivrance des titres de transport, recouvrement des participations familiales, gestion des relations etc., -du réseau : modification de parcours, mise en œuvre de déviations, etc., -des contrats avec les transporteurs : rédaction des actes (notammen…
Lots (8)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | ##### | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 2 | ##### | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 3 | ##### | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 4 | ##### | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 5 | ##### | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 6 | ##### | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 7 | ##### | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 8 | ##### | 60112000 Services de transport routier public | — |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | prix des prestations | — |
| Qualité | valeur technique | — |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-78869 | 12 juillet 2025 |
| TED | 456582-2025 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 14 novembre 2025, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Troyes Champagne Metropole (France).
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