Exécution de services publics de transports scolaires pour la Région Occitanie - Département du Gers
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Montants et chiffres
4
Lots
Description
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Lots (4)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Auch Nord | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 2 | Auch Sud | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 3 | Vic Fezensac | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 4 | Plaisance | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
Conditions de participation
- « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…
Conditions d'exécution
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-130018 | 17 novembre 2024 |
| TED | 251434-2025 | — |
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Questions fréquentes
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