Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom?
CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
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Montants et chiffres
14
Lots
Description
Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom?
Lots (14)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Circuit 20451 Frontenaud - Le Miroir | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 2 | Circuit 20450 et 20452 Condal Dommartin - Varennes | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 3 | Circuit 20453 Cuiseaux - Flacey | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 4 | Circuit 20454 Champagnat Joudes | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 5 | Circuit 20751 Bruailles / Circuit 20756 Sainte-Croix-en-Bresse | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 6 | Circuit 20763 Sagy | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 7 | Circuit 20752 Saint Usuge Vincelles | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 8 | Circuit 20753 Le Fay Montcony | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 9 | Circuit 20754 Branges | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 10 | Circuit 20755 Châteaurenaud | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 11 | Circuit 20764 Louhans | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 12 | Circuit 20758 Montret | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 13 | Circuit 20761 Sornay | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 14 | Circuit 20766 La Chapelle Naude | 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-60019 | 29 mai 2025 |
| TED | 346903-2025 | — |
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Questions fréquentes
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