Établissement des plans des bâtiments d'Alès Agglomération
Référence BOAMP-24-17358 · Alès Agglomération
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 12 mars 2024.
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Alès Agglomération - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_QmdZXzhAlV - Objet du marché : La présente consultation concerne un marché de services concernant l'établissement des plans des bâtiments appartenant à Alès Agglomération. L'acheteur public est pouvoir adjudicateur conformément à l'article L1211-1 du Code de la Commande Publique. Le présent marché est un accord-cadre à bon de commande avec les limites financières annuelles suivantes : sans montant minimum annuel, montant maximum annuel de 50 000 euro(s). Il sera attribué à un seul opérateur économique. Le présent marché est conclu pour un délai de 12 mois à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Financement du marché : fonds propres Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). - Durée du marché : 12 - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Infor…
Conditions de participation
- Voir descriptif dans le règlement de la consultation
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-17358 | 12 février 2024 |
| BOAMP | 24-17358 | 12 février 2024 |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 12 mars 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Alès Agglomération (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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