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Attribué France FournituresAccord-cadre

Entretien des parcelles communautaires et des espaces naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Relance lot 6 - Fourniture, pose et entretien des équipements urbains et paysagers

Acheteur: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

Publication
9 mai 2024
Lieu d'exécution
Beaune, FRC11
Procédure
Procédure ouverte
Lots
1
Numéro d'avis
FR-24-54481
Référence
217746c2-eb48-43ac-a7bd-d23df744945b

Codes CPV

Description

La consultation a pour objet la relance du lot 6 fourniture, pose et entretien des équipements urbains et paysagers dans le cadre de l'entretien de parcelles communautaires et des espaces naturels sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Les membres de la CAO ont décidé, lors de la réunion du 5 juin 2023 lors de l'attribution des lots du marché initial, de relancer le lot 6 en raison d'une insuffisance de concurrence. Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2125-1 1°, L2124-1 et L2124-2 et des articles R2124-1, R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 700 000 euros HT sur la durée du marché. Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 28.02.2027.

Critères d'attribution

Attributions

Attribué àMontantDate
TERIDEAL-TARVEL

Publications officielles

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (France).
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