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Entretien des espaces verts du domaine de Chaalis dans le cadre d'un chantier d'insertion professionnelle

Acheteur: Institut de France - Fondation Jacquemart André - Domaine de Chaalis

Publication
5 novembre 2025
Date limite de dépôt des offres
15 décembre 2025
Lieu d'exécution
Le contrat est exécuté sur le domaine de Chaalis, 60300 Fontaine-Chaalis. Le titulaire se réfère strictement aux CCTP pour connaitre les lieux exacts d'exécution.
Procédure
Procédure ouverte
Documents
1
Numéro d'avis
FR-25-123393

Codes CPV

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Institut de France 23 Quai de Conti 75006 Paris Fondation Jacquemart-André Domaine de Chaalis 60300 Fontaine-Chaalis. - Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise - Objet du marché : Le présent contrat a pour objet l'entretien des espaces verts du domaine de Chaalis dans le cadre d'un chantier d'insertion professionnelle. Le titulaire se réfère au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) pour connaitre le descriptif des prestations. Il s'agit d'un contrat réservé en application des articles L 2113-12 à L 2113-14 du Code de la commande publique (CCP). En application desdits articles les candidats admis à répondre à la consultation portant sur le présent contrat sont : - Entreprise adaptée (article L. 5213-13 du code du travail) ou structures équivalentes - Etablissement et service d'aide par le travail (articles L. 344-2 et s. du code de l'action sociale et des familles) ou structures équivalentes - Structures d'insertion par l'activité économique (article L.5132-4 du code du travail) ou structures équivalentes - Durée du marché : 48 - L'avis implique l'établissement d'un ac…

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 15 décembre 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Institut de France - Fondation Jacquemart André - Domaine de Chaalis (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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