EDITION ET ENVOIE DE CAP ALIMENTAIRE ET HYGIENE HORS BOISSONS ALCOOLISEES
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 15 janvier 2025.
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Montants et chiffres
Description
Accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 06/03/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Conditions de participation
- Cf. règlement de la consultation
- « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…
Conditions d'exécution
- La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-137642 | 8 décembre 2024 |
| TED | 132206-2025 | — |
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Questions fréquentes
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- La date limite de dépôt des offres est le 15 janvier 2025, 16:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Conseil départemental de la Haute-Garonne (France).
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