AT07 - Lignes régulières E20 E86 E87 - 1 lot - 2027
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Montants et chiffres
1
Lots
Description
Services de transports réguliers de voyageurs
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix | — |
| Qualité | Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules | — |
| Qualité | Critère 2 : Autres formations des conducteurs | — |
| Qualité | Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite | — |
| Qualité | Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place | — |
Conditions de participation
- Preuve d'assurance couvrant la flotte véhicules
- Chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices…
- Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire…
- Articles L2141-1 à L 2141-10 du code de la commande publique
Conditions d'exécution
- Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont décrites au sein des pièces du dossier de consultation des entreprises.
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-26-35349 | 9 avril 2026 |
| TED | 240156-2026 | — |
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Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Région Auvergne-Rhône-Alpes (France).
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