Assurance responsabilité civile et responsabilité des mandataires sociaux et dirigeants
Référence BOAMP-25-59929 · EPF DOUBS BFC
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 4 juillet 2025.
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Montants et chiffres
Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Epf Doubs Bfc - Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1655454 - Durée du marché : 24 - Renseignements relatifs aux lots : - 1 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » . Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières - 2 : Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants ». Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants » Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 04/07/2025 à 12:00
Lots (2)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | 1 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » . Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières | 66516000 Services d'assurance responsabilité civile | — |
| 2 | 2 : Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants ». Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants » | 66516000 Services d'assurance responsabilité civile | — |
Conditions de participation
- Renvoi au règlement de la consultation
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-59929 | 27 mai 2025 |
| BOAMP | 25-59929 | 27 mai 2025 |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 4 juillet 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est EPF DOUBS BFC (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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