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Clôturé France Services

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la création ou modification de zones d’activités - Lot n°1 : AMO pour la création de la ZAC du Parc de la bioéconomie à Saint-Lyé-.

Troyes Champagne Metropole

Clôturé.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

Le présent marché a pour objet la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la création d’ouvrage pour la création de la ZAC du Parc de la bioéconomie de Saint-Lyé. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : AMO pour la création de la ZAC du Parc de la bioéconomie à Saint-Lyé ; Lot n°2 : AMO pour la procédure de DUP pour la création d’une ZAC à Bouilly ; Lot n°3 : AMO pour l’extension de la ZAC du Parc du Grand Troyes. Cette consultation concerne uniquement le lot n°1, les autres lots feront l’objet de consultations ultérieures. Ce marché comporte 2 tranches : Tranche ferme : dossier ZAC ; Tranche optionnelle : procédure de DUP. La tranche ferme est décomposée en 4 phases définies comme suit : Phase 1 : Point sur les études préalables et les procédures réglementaires en lien avec le Maître d’œuvre Phase 2 : Assistance à la concertation Phase 3 : Dossier de création de la ZAC Phase 4 : Dossier de réalisation de la ZAC Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix mixtes. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date d…

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
—Se reporter au règlement de la consultation—

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-73114 29 juin 2025
TED 424449-2025 —

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