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Champagne-ArdenneMarne
Attribué France ServicesAccord-cadre

Assistance à maîtrise d'ouvrage - Opération groupée de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif-.

Communauté de Communes des Paysages de la Champagne

Attribué.

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Montants et chiffres

1
Lots
2
Offres reçues

Description

Le marché se présente sous forme d’accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, et sans montant maximum, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est mono-attributaire. L’accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 2 fois, par ordre de service, par période de 1 an, soit pour une durée maximum de 4 ans.

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
QualitéValeur technique—
CoûtPrix—

Attributions

LotAttribué àMontantOffres reçuesDate
LOT-0001 Sans attributaire — 2 —

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP 25-115053 17 octobre 2025
TED 684666-2025 —

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Questions fréquentes

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