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Clôturé France Services

Affaire 2025-006 - Prestations d'assurance Responsabilité civile et risques annexes pour les besoins des membres du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) des Hôpitaux Publics de l'Artois. -- Procédure avec négociations / Phase 1 : Appel à candidatures

Centre Hospitalier de Lens

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 9 mai 2025. Valeur estimée : 13 795 000 €.

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Montants et chiffres

13 795 000 €
Valeur estimée
1
Lots

Description

Procédure avec négociations en application des articles L 2124-3, R 2124-3, 1°, R 2161-12 et suivants du Code de la Commande Publique pour des prestations d'assurance responsabilité civile et risques annexes

Conditions de participation

  • Autres exigences économiques ou financières : Les pièces exigées pour la candidature sont listées à l'article 2 du Règlement de la Consultation
  • Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant…
  • « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-39154 8 avril 2025
TED 226318-2025 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 9 mai 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Quelle est la valeur estimée de ce marché ?
La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 13 795 000 €.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Centre Hospitalier de Lens (France).
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