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Acquisition de trophées, coupes et médailles

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 14 septembre 2026.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de trophées, coupes et médailles remis par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à titre de prix à l'occasion de diverses manifestations : manifestations sportives et compétitions Régionales notamment. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 90 000 euro(s) HT. Le présent accord cadre n'est pas alloti. En effet, en application de l'article L2113 11 du Code de la commande publique, l'acheteur a décidé de ne pas allotir le présent marché. Les prestations concernées, relatives à la fourniture de coupes, trophées et médailles destinées aux évènements sportifs, constituent un ens…

Conditions de participation

  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois…
  • Liste des principales références réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP 26-59102 17 juin 2026
TED 413743-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 14 septembre 2026, 16:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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