Acquisition de trophées, coupes et médailles

Publication

17 juin 2026

Date limite de dépôt des offres

14 septembre 2026

Procédure

open

Lots

1

Numéro d'avis

FR-26-59102

Référence

4f5e696d-89f4-4848-a90d-e857398f9743

Codes CPV

• 18512200Medallas
• 39298700Trofeos

Description

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de trophées, coupes et médailles remis par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à titre de prix à l'occasion de diverses manifestations : manifestations sportives et compétitions Régionales notamment. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 90 000 euro(s) HT. Le présent accord cadre n'est pas alloti. En effet, en application de l'article L2113 11 du Code de la commande publique, l'acheteur a décidé de ne pas allotir le présent marché. Les prestations concernées, relatives à la fourniture de coupes, trophées et médailles destinées aux évènements sportifs, constituent un ens…

Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?

La date limite de dépôt des offres est le 14 septembre 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (France).