ACQUISITION D'EQUIPEMENTS A DESTINATION DE LA FILIERE ENERGETIQUE - RELANCE
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Montants et chiffres
Description
A titre informatif, les lots 3, 4 et 5 ont été déclarés infructueux lors de la consultation 24MM10F du fait de la réception d'offres irrégulières. Les autres lots sont en cours d'attribution. Une nouvelle consultation 24MM23F a été lancée pour les lots 3,4 et 5 mais a dû être déclarée sans suite à cause d'une incohérence entre l'avis d'appel à la concurrence et le Règlement de la consultation. Ces trois lots sont ici relancés. Pour le lot 5, il s'agit d'un marché ordinaire. Pour les lots 3 et 4 il s'agit d'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Lots (3)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | CAISSON CHAMBRE FROIDE | 39300000 Équipement divers | — |
| 2 | ENSEMBLE D'ACCESSOIRES POUR METTRE EN oeUVRE UN CIRCUIT FRIGO POSITIF SUR UN CAISSON DE CHAMBRE FROIDE | 39300000 Équipement divers | — |
| 3 | CHAUDIERE HYBRIDE BOIS GRANULES / POMPE A CHALEUR | 39300000 Équipement divers | — |
Conditions de participation
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours…
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -…
- « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…
Conditions d'exécution
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-110989 | 2 octobre 2024 |
| TED | 593212-2024 | — |
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Questions fréquentes
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