Acquisition d'autobus destinés au transport public de voyageurs sur le territoire de la CASA
Agglomération Sophia Antipolis
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Montants et chiffres
Description
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'autobus destinés aux transports publics de voyageurs, sur le territoire de la CASA. Le lieu d'exécution des prestations : territoire de la CASA. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Lots (3)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Lot n°01 : Acquisition d'autobus à énergie GNV de 12 mètres et d'une capacité de 96 places | 34121400 Autobus à plancher surbaissé | — |
| 2 | Lot n°02 : Acquisition de minibus à énergie électrique d'une capacité de 21 places passagers | 34114400 Minibus | — |
| 3 | Lot n°03 : Acquisition de minibus à énergie électrique d'une capacité de 32 places passagers | 34114400 Minibus | — |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix : la définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE. | — |
| Qualité | Délai de livraison ou d'exécution : la définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE. | — |
| Qualité | Garanties : la définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE. | — |
| Qualité | Valeur technique : la définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE. | — |
| Qualité | Performance en matière de protection de l'environnement : la définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE. | — |
Conditions de participation
- Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses salariés ; Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis à…
- Redressement judiciaire ; Formulaire DC1 ou équivalent ; Formulaire DC2 ou équivalent. Détail des pièces énoncé dans le DCE.
- Références de service ou fournitures similaires. Détail des pièces énoncé dans le DCE.
- Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-83642 | 17 juillet 2024 |
| TED | 146417-2025 | — |
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Questions fréquentes
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