Accord-cadre relatif à la fourniture, à l’acheminement d’électricité et de gaz naturel ainsi qu’à la réalisation de prestations de service associées
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Montants et chiffres
2
Lots
Description
Accord-cadre relatif à la fourniture, à l’acheminement d’électricité et de gaz naturel ainsi qu’à la réalisation de prestations de service associées
Lots (2)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Lot 1 : Gaz Naturel | 09123000 Gaz naturel | — |
| 2 | Lot 2 : Electricité | 09310000 Électricité | — |
Conditions d'exécution
- "Les conditions d’exécution du contrat sont détaillées dans le CCAP et portent notamment sur les niveaux de service, les modalités de maintenance et les délais…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-26-48347 | 15 mai 2026 |
| TED | 337219-2026 | — |
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