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Clôturé France Fournitures

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA LOCATION DE VEHICULES 7 PLACES ET DE VEHICULES 9 PLACES DE TYPE MINIBUS-.

Commune de Troyes

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 2 juin 2025.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=35784 - Objet du marché : La consultation porte sur la location de véhicules 7 places et de véhicules 9 places de type minibus pour le compte de la ville de Troyes et du CMAS de Troyes dans le cadre d’un groupement de commandes. La forme de l’accord-cadre revêt le caractère d'une location. La consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l’article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, dont le montant maximum annuel en valeur pour chaque lot est fixé comme suit : Lot n°1 : Location de véhicules 7 places et de véhicules 9 places pour le compte de la Ville de Troyes : montant maximum annuel de 60 000 € HT Lot n°2 : Location de véhicules 7 places et de véhicules 9 places pour le compte du CMAS de Troyes : montant maximum annuel de 4 000 € HT L’accord-cadre sera conclu pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il sera reconductible, deux fois, tacitement, par période d’un an, sans que la durée totale …

Conditions de participation

  • Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, et signé, joint au dossier de consultation. Ce document…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-51329 6 mai 2025
BOAMP 25-51329 6 mai 2025

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 2 juin 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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