Accord-cadre d'insertion professionnelle pour l'entretien des espaces publics
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Montants et chiffres
Description
Le présent accord-cadre a pour objet l’insertion sociale et professionnelle d’habitants du Grand Besançon durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d’accès ou de maintien dans l’emploi. La collectivité confiera au titulaire retenu des prestations d’appui et l’accompagnement à l’emploi dans le cadre d’activités d’utilité sociale principalement axées sur l’entretien des espaces publics et des cours d'école de quartiers d'habitat social. Ces heures de travail rémunérées, support de la démarche d’insertion, seront obligatoirement accompagnées d’un dispositif d’accompagnement spécifique à chaque personne. Les prestations sont à réaliser : - sur la commune de Besançon, principalement dans des quartiers d’habitat social : quartiers de Planoise, des Clairs-Soleils/Bregille, de Palente/Orchamps et des "408" Cité Brûlard, Montrapon, StClaude, Zone de Témis, Malcombe, Rosemont - sur le territoire de GBM, principalement dans les ZAEd’Ecole-Valentin, de Franois, BTC, Marnières et sur certaines pistes cyclables (voir CCTP pour l'ensemble des prestations)
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-140247 | 21 décembre 2025 |
| TED | 853227-2025 | — |
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Questions fréquentes
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- La date limite de dépôt des offres est le 26 janvier 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est CCSS hautes-alpes (France).
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