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Attribué France Travaux

ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS MONO-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX DE VIDANGE DE PLANS D'EAU ET DE TRAITEMENT DES EAUX

Référence BOAMP-24-104326 · Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY)

Attribué.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (Siahvy) - Objet du marché : Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés à passer au cours de la période d'exécution de l'accord-cadre. Il porte sur des travaux de vidange de plans d'eau et de traitement des eaux. Les marchés subséquents, c'est-à-dire ceux succédant à l'accord-cadre, définiront précisément les travaux à exécuter. Marché à procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la commande publique. La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, au sens des articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Le marché, objet de la présente consultation, est un marché de travaux passé en procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la commande publique Informations pratiques

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-7630 21 janvier 2025
BOAMP 25-7630 21 janvier 2025
BOAMP 24-104326 —

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY) (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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