Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de missions de coordination SPS catégories 1, 2, et 3 au profit des opérations de travaux de l'ESID de Brest ne nécessitant pas d'accès à des ISC
MINARM/SGA/DCSID/ESID de Brest
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Montants et chiffres
Description
Missions de prestations intellectuelles portant sur réalisation de missions de coordination SPS pour toutes prestations des catégories 1, 2, et 3 au profit des opérations de travaux de bâtiment, de génie civil et d'infrastructure industrielle.
Lots (2)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | BSTSAI_8303_Réalisation de missions de coordination SPS catégories 1, 2, et 3 au profit des opérations de travaux de l'ESID de Brest ne nécessitant pas d'accès à des ISC et se déroulant sur les départements 29 et 22. | 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité | — |
| 2 | Réalisation de missions de coordination SPS catégories 1, 2, et 3 au profit des opérations de travaux de l'ESID de Brest ne nécessitant pas d'accès à des ISC et se déroulant sur le département 56. | 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité | — |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération | — |
| Qualité | Valeur technique appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération | — |
| Qualité | Valeur technique appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération Pondération | — |
Conditions de participation
- Voir pièce jointe n°2 / Article 7 : Critères de sélection des candidatures
Conditions d'exécution
- Dans le cadre des articles R. 23427 et R. 23428 du Décret20181075 du 03.12.2018, il est précisé que la présente procédure est réservée aux opérateurs…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-140300 | 15 décembre 2024 |
| TED | 769003-2024 | — |
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