Accord cadre à bons de commande pour la géo-détection et le géo-référencement d'infrastructures enterrées
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 16 septembre 2024.
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Alès Agglomération - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp - Objet du marché : Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant minimum annuel de 3000 euro(s) et avec un montant maximum annuel de 110 000 euro(s)HT, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de 12 mois à compter de sa notification du bons de commande à savoir à compter de la réception de l'accusé de réception par l'acheteur public. Le marché est conclu pour une durée d'un an ferme reconductible 3 fois de façon expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans .Financement:Fonds propres d'Alès Agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. appliquée.Avance prévu dans les conditions des articles R.21916-3 à R.2191-19 du code de la commande publique (l'option applicable au titre du CCAG PI est l'option B) - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Inform…
Conditions de participation
- Voir descriptif dans le règlement de la consultation
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-92144 | 5 août 2024 |
| BOAMP | 24-92144 | 5 août 2024 |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 16 septembre 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Alès Agglomération (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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