Accord-cadre à bons de commande pour l'impression de la plaquette "Rendez-vous animations"

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Grand Pontarlier - A l'attention de : Patrick GENRE le Président - Adresse : 22 rue Pierre Déchanet, 25301, 49 PONTARLIER CEDEX - Téléphone : 0381394002 - Courriel : ccgpmarchespublics@grandpontarlier.fr - Adresse internet : http://www.grandpontarlier.fr - Adresse internet du profil d'acheteur : http://agysoft.marches-publics.info - Objet du marché : Accord-cadre à bons de commande pour l'impression de la plaquette "Rendez-vous animations" - Caractéristiques principales : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période d…

Publications officielles

• Acquisition et livraison de véhicules pour la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
  Publication: 16 octobre 2025
• Acquisition et livraison d'un véhicule utilitaire benne basculante arrière et d'un véhicule combispace
  Publication: 16 octobre 2024
• Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la création de deux itinéraires« mode doux » sur le territoire de la Communauté de Communes du Grand…
  Publication: 18 avril 2024
• Régularisation de la destruction de zones humides pour la création de zones d'activités communales et communautaires aux Granges-Narboz,…
  Publication: 26 mars 2024

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• Entretien des espaces verts et de loisirs du Département du Territoire de Belfort — jusqu'au 9 novembre 2026
• MARCHE DE FOURNITURES DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET PRODUITS D'HYGIENE — jusqu'au 9 novembre 2026
• Prestations de déneigement sur les routes départementales de la Haute-Saône pour l'hiver 2026-2027 - Relance… — jusqu'au 6 novembre 2026
• Transport et traitement de déchets en provenance de l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne — jusqu'au 10 novembre 2026

Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?

La date limite de dépôt des offres est le 24 avril 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est Communauté de Communes du Grand Pontarlier (France).

Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?

Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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Thèmes associés

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