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Accord-cadre à bons de commande de travaux pour la fabrication et la mise en place d’une signalétique patrimoniale et touristique.

Acheteur: AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE

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Publication
5 novembre 2025
Date limite de dépôt des offres
5 décembre 2025
Lieu d'exécution
sites concernés précisés dans les bons de commande émis au fur et à mesure des besoins et situés sur le territoire de la Communauté de communes et des 23 communes membres du groupement de commande (Auray, Belz, Brec’h, Camors, Carnac, Crac’h, Erdeven, Étel
Procédure
Procédure ouverte
Numéro d'avis
FR-25-123241

Codes CPV

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Auray Quiberon Terre Atlantique - Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise - Objet du marché : Le présent accord-cadre s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande, porte sur la fabrication, la fourniture et la pose de l'ensemble des éléments de signalétique conformément aux prescriptions techniques. Toutefois, à titre dérogatoire, certaines communes membres du groupement de commandes peuvent se réserver la réalisation de la pose des équipements sur leur territoire. Certains éléments de signalétique extérieure lourde (totems, mobiliers implantés avec fondations) s'apparentent à des travaux d'aménagement, ce qui justifie la qualification en marché de travaux. En fonction des besoins, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'émettre des bons de commande portant sur les travaux à prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires (BPU). L'accord-cadre n'est pas découpé en tranche au sens des articles R 2113-4 à R 2113-6 du Code de la Commande publique. Le marché est considéré, au sens des dispositions des articles R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-1…

Publications officielles

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 5 décembre 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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