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Clôturé France ServicesAccord-cadre

24MC0489PA - ORGANISATION ET ANIMATION D'ÉVÈNEMENTS À CARACTÈRE INSTITUTIONNEL

Toulouse Métropole

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 6 octobre 2025. Valeur estimée : 560 000 €.

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Montants et chiffres

560 000 €
Valeur estimée
1
Lots

Description

La présente consultation concerne l'organisation et l'animation d'évènements à caractère institutionnel. Consultation lancée par un groupement de commandes. La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : - TM : 250 000 euro(s) HT - VT : 250 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant estimatif des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : - TM : 70 000 euro(s) HT - VT : 70 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : 1) Ressources propres Ville de…

Conditions d'exécution

  • L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-97942 4 septembre 2025
TED 50944-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 6 octobre 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Quelle est la valeur estimée de ce marché ?
La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 560 000 €.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Toulouse Métropole (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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