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Attribué France

24MC0489PA - ORGANISATION ET ANIMATION D'ÉVÈNEMENTS À CARACTÈRE INSTITUTIONNEL

Acheteur: Toulouse Métropole

Publication
23 janvier 2026
Valeur estimée
560 000 €
Procédure
open
Lots
1
Numéro d'avis
FR-26-7310
Référence
2435381e-1708-4da7-8a0e-162c205a2d57

Codes CPV

Description

La présente consultation concerne l'organisation et l'animation d'évènements à caractère institutionnel. Consultation lancée par un groupement de commandes. La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : - TM : 250 000 euro(s) HT - VT : 250 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant estimatif des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : - TM : 70 000 euro(s) HT - VT : 70 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : 1) Ressources propres Ville de…

Questions fréquentes

Quelle est la valeur estimée de ce marché ?
La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 560 000 €.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Toulouse Métropole (France).
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