24M0486AOO-Accord cadre pour des prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur les Projets d'Infrastructures de Mobilités du Sud-Ouest Toulousain (PIMSOT)-PL-VP
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Montants et chiffres
Description
Accord cadre pour des prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur les Projets d'Infrastructures de Mobilités du Sud-Ouest Toulousain (PIMSOT) La présente publicité présente un marché accord cadre à marchés subséquents mono attributaire incluant également une partie à bon de commande destinée à l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre pour les projets d'infrastructures de mobilités du sud-ouest Toulousain portant à la fois sur un projet d'entrée de ville à CUGNAUX et Toulouse / St-Simon et un projet de desserte du territoire du Grand Francazal. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et de bons de commandes. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières concerne un marché accord cadre à marchés subséquents mono attributaire incluant également une partie à bon de commande destiné à l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre pour les projets d'infrastructures de mobilités du sud-ouest Toulousain portant à la fois sur un projet d'entrée de ville à CUGNAUX et Toulouse / St-Simon et un projet de desserte du territoire du Grand Francazal. Le maximum est de 6 000 000 euro…
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | — |
| Prix | Prix | — |
Conditions de participation
- Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.…
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers…
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des…
- « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…
Conditions d'exécution
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-144046 | 22 décembre 2024 |
| TED | 236789-2025 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 14 février 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Toulouse Métropole (France).
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