Fourniture de piles, batteries et accumulateurs électriques pour les unités de la marine nationale
MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Closed.
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Amounts and figures
Description
C’est un accord-cadre : mono attributaire qui comporte : une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique.
Participation requirements
- Aptitude à exercer l’activité professionnelle Situation personnelle d’opérateurs économiques susceptibles d’entraîner leur exclusion Pour les candidats…
- Situation économique et financière d’opérateurs économiques susceptibles d’entraîner leur exclusion Capacité économique et financière Déclaration concernant le…
- Capacité technique et professionnelle Capacité technique et/ou professionnelle d’opérateurs économiques susceptibles d’entraîner leur exclusion - Liste des…
Official publications
| Medium | Reference | Date |
|---|---|---|
| TED | 00648176-2024 | 24 October 2024 |
| OJS | 208/2024 | 24 October 2024 |
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