ACCORD-CADRE POUR LE REMPLACEMENT ET L'INSTALLATION DES ASCENSEURS DU PATRIMOINE DE PARTENORD HABITAT 2025-2028

Amounts and figures

Description

Les marchés pour objet de remplacer et d'installer des ascenseurs sur l'ensemble du patrimoine de PARTENORD Habitat. Les marchés sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum par lot (voir annexe au CCP). L'accord-cadre se compose de 2 lots géographique qui feront chacun l'objet d'un marché. PARTENORD HABITAT limite le nombre de lots qui pourra être attribué à chaque candidat à un (1). Un même candidat ne pouvant pas se voir attribuer plus d'un lot, si ses offres sont sélectionnées, il lui sera attribué le secteur géographique selon son ordre de préférence. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale maximale de vingt-quatre (24) mois allant de sa date de notification (date de démarrage prévisionnelle au 1er octobre 2025) au 31 décembre 2026 et est tacitement reconductible une …

Lots (2)

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Awards

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  Published: 14 September 2026
• Marché de travaux en corps d'états séparés en vue de la réhabilitation de 36 logements collectifs situés rue Robert Schuman à Dunkerque -…
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• ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE FORMATION « GESTION DE L'AGRESSIVITE ET DES SITUATIONS CONFLICTUELLES…
  Published: 9 September 2026

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