COMPENSATION ET ETUDES D'IMPACTS AGRICOLES CONSEIL

Activité de COMPENSATION ET ETUDES D'IMPACTS AGRICOLES CONSEIL dans les marchés publics

• SCOT VALANT PCAET - LOT 3 ETUDE AGRICOLE ET FORESTIERE
  CA AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE
  48 100 €21 novembre 2025
• Etude ERC d’Evitement, Réduction préalable à la Compensation agricole corrélatif aux aménagements à vocation économique
  ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE
  19 350 €18 octobre 2023
• CREATION ZONE AMENAGEMENT CONCERTE A CARSPACH
  CC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU
  25 juillet 2023
• Elaboration du PLUi tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLH) et de Plan de Mobilité (PDM)
  THONON AGGLOMERATION
  18 300 €28 janvier 2022
• Etude préalable agricole en lien avec le projet de lycée sur la commune de Bons-en-Chablais (74 890)
  THONON AGGLOMERATION
  10 450 €6 août 2020
• Le marché porte sur la réalisation d'une étude préalable agricole conformément à la loi d'Avenir pour l'Agriculture et la Forêt du 13 octobre 2014 (article L 112-1-3 du code rural et de la pêche maritime) et au décret paru au Journal Officiel du 2 septemb
  CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA MARNE EN CHAMPAGNE
  8 800 €28 août 2019

Pouvoirs adjudicateurs qui attribuent des marchés à COMPENSATION ET ETUDES D'IMPACTS AGRICOLES CONSEIL

• THONON AGGLOMERATION
  2 · Attributions
• CA AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE
  1 · Attributions
• CC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU
  1 · Attributions
• ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE
  1 · Attributions
• CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA MARNE EN CHAMPAGNE
  1 · Attributions

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