COMPENSATION ET ETUDES D'IMPACTS AGRICOLES CONSEIL
Référence: 832736649
6
Attributions
105 000 €
Total attribué
Attributions récentes
- SCOT VALANT PCAET - LOT 3 ETUDE AGRICOLE ET FORESTIERE
- Etude ERC d’Evitement, Réduction préalable à la Compensation agricole corrélatif aux aménagements à vocation économique
- CREATION ZONE AMENAGEMENT CONCERTE A CARSPACH
- Elaboration du PLUi tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLH) et de Plan de Mobilité (PDM)
- Etude préalable agricole en lien avec le projet de lycée sur la commune de Bons-en-Chablais (74 890)
- Le marché porte sur la réalisation d'une étude préalable agricole conformément à la loi d'Avenir pour l'Agriculture et la Forêt du 13 octobre 2014 (article L 112-1-3 du code rural et de la pêche maritime) et au décret paru au Journal Officiel du 2 septemb
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