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Tri et conditionnement des emballages ménagers et des papiers

CAP ATLANTIQUE

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 14 novembre 2024.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>

Conditions de participation

  • Les pièces de la candidature sont listées dans le Rc
  • « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…

Conditions d'exécution

  • L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP 24-117437 17 octobre 2024
TED 629785-2024 —

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Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est CAP ATLANTIQUE (France).
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