Travaux et entretien des végétalisations pré-cultivées des toitures-terrasses sur l’ensemble des résidences de la SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine
Référence BOAMP-25-41056 · SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE - Objet du marché : Le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2025 puis renouvelable expressément d’année en année et ceci jusqu’au 31 décembre 2028 pour un montant maximum annuel de 1 350 000 euros HT. Il n’y a pas de montant minimum annuel. Les modalités de reconduction sont définies dans le CCAP. Informations pratiques
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-41145 | 10 avril 2025 |
| BOAMP | 25-41145 | 10 avril 2025 |
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Questions fréquentes
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